Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le V de Couly
Pierre et Bertrand COULY SARL

Numéro de dépôt :
3585893
Date de dépôt :
30/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Le V de Couly de Pierre et Bertrand COULY

Présentation de la marque Le V de Couly

Déposée le 30 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pierre et Bertrand COULY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le V de Couly »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pierre et Bertrand COULY domicilié(e) 4 Rue de Saint Louans,37500 CHINON - 37500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 216 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre et Bertrand COULY domicilié(e) 4 Rue de Saint Louans,37500 CHINON - 37500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Pierre et Bertrand COULY a également déposé les autres marques suivantes : LES BLANCS CLOSEAUX , LA HAUTE OLIVE , PB , UN RAISIN SUR LE TOIT


Pierre et Bertrand COULY SARL - 4 Rue de Saint Louans,37500 CHINON - 37500 - France - SIREN 493216683


Pierre et Bertrand COULY - 4 Rue de Saint Louans,37500 CHINON - 37500 - France


Inscription le 14 avril 2009 - Rejet total n°495314 - Publication au BOPI 2009-04-14

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Vins.